Mentions legales | Privacy policy
Écrit par Administrator
Mardi, 25 Octobre 2011 19:10
PDF Imprimer Envoyer

site www.bernardbouzin.fr

English version

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, vous trouverez ci-dessous les mentions légales :

1. Directeur de la publication

Bernard Bouzin
Haute-Garonne

France

3.Copyright - Propriété intellectuelle

Les photographies et textes de ce site sont des oeuvres protégées par le code de la propriété intellectuelle et par les lois internationales sur le copyright :

Photographies © Bernard Bouzin
Textes français et anglais © Bernard Bouzin

Toute reproduction ou rediffusion, quel que soit le support, de tout ou partie de ce site web (textes, photographies, objets du site) autres que celles prévues dans l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur : Bernard Bouzin, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

4. Création de liens hypertextes

Vous êtes autorisés à créer des liens hypertextes vers ce site web sous réserve de respecter l'intégralité des conditions suivantes :

- pointer le lien sur la page d’accueil. Les liens profonds ne sont pas autorisés,
- associer le lien au nom du responsable de ce site web avec la mention : « Bernard Bouzin Photography ». Aucune ambiguïté ne doit naître quant à la paternité du site.
- respecter l’intégrité de ce site en veillant à ce que le lien que vous créé n’en détourne pas le sens et ne l’associe pas à n’importe quelle cause ou opinion à la limite de la légalité ou qui ne sont pas celles du responsable.
- la transclusion est interdite c’est-à-dire l’intégration directe d’une ou plusieurs pages de ce site web dans vos d'autres pages web.

5. Liens et contenu

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L'auteur n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. La responsabilité de l'auteur ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.

6. Loi applicable

Le présent site est localisé sur le territoire français.
L’utilisation de ce site est soumise exclusivement à la loi et aux règlements français.

7. Protection des informations personnelles collectées

Ce site ne collecte aucune données personnelles et est conforme au RGPD.

8. Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et heure de consultation,...). En aucun cas ces données ne permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de d'offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.

9 Limite de responsabilité

L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site Internet. Il est notamment le seul responsable de tout dommage occasionné par son fait avec l’utilisation du site Internet.
L'auteur ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages directs et indirects issus de l’utilisation de ce site Internet.

Legal notices

1. Publication director

Bernard Bouzin
Haute-Garonne

France

3.Copyright

The whole web site (including objects, text and photographies) is protected by Copyright.
No portion of this web site and no photographies may be reproduced by any means, or in any form, without author's prior written permission : please contact the author : Bernard Bouzin (mail specify in notice n° 1).

Copyright notice

© Bernard Bouzin - Haute-Garonne - France All Rights reserved

4. Hyperlinks

You can includ hyperlinks to this web site under conditions :
- link must points to home page : deep linking is forbidden,
- hyperlink must be link to web site author' name : " Bernard Bouzin Photography".
- inline linking, direct linking are forbidden

5 Links

This web site include links to other web sites. The author as no responsability on their contents.

6. Applicable low

www.bernardbouzin.fr is located in France.
Usage of this web site is exclusively submited to french laws.

7. Privacy

This site don't use or store personnal data - it complies to RGPD requirements.

8. Cookies

Cookies are selected for statistic use only. This files are not used for identification, we use it to improve web site facility and services.

9 Disclaimer

You understand and agree that your use of www.bernardbouzin.fr is entirely at your own risk. Web site's Author Bernard Bouzin cannot be responsable for any direct, indirect, incidental, consquential damages.

 

Mise à jour le Samedi, 15 Juin 2019 10:27