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Mardi, 25 Octobre 2011 19:10
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site www.bernardbouzin.fr

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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, vous trouverez ci-dessous les mentions légales :

1. Directeur de la publication

Bernard Bouzin
Haute-Garonne

France

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sites web : http://www.bernardbouzin.fr
http://www.chumacraju.org

2. Hébergement du site http://www.bernardbouzin.fr

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

France

3.Copyright - Propriété intellectuelle

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Photographies © Bernard Bouzin
Textes français et anglais © Bernard Bouzin

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Legal notices

1. Publication director

Bernard Bouzin
Haute-Garonne

France

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web sites : http://www.bernardbouzin.fr
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2. Web hosting company for www.bernardbouzin.fr

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RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
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Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

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3.Copyright

The whole web site (including objects, text and photographies) is protected by Copyright.
No portion of this web site and no photographies may be reproduced by any means, or in any form, without author's prior written permission : please contact the author : Bernard Bouzin (mail specify in notice n° 1).

Copyright notice

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6. Applicable low

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Usage of this web site is exclusively submited to french laws.

7. Privacy

All data contained on this web site don't contain sensitive data.
Personal date processing is undertaken in compliance with french law : art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” 6 january 1978).
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